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Comptabilité, impôts (1718-1751). Vente d'une propriété (1718-1719). Amodiation de l'ancien cimetière (1778). Procès avec l'abbaye de Beaulieu à propos des bois (1766-1789). Droits d'usage (1609-1612). Procédure entre les habitants de la commune et les religieux de l'abbaye de Beaulieu au sujet de droit de vaine pâture (1262-1808). Procédure entre les habitants de Rougeux et Fayl-Billot au sujet d'abornement et de vaine pâture (1511). Collecteurs de taille (1776-1787). Achats de biens nationaux (1791). Délibérations (an IX-1835). Travaux à l'église (1823-1923). Comptes du receveur (an VI - an VII). • 1262-1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

E dépôt 439
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives