Résultats 1 à 10 sur 117

Journal des comptes de la Société BLOQUET. Fédération Départementale des Coopératives Laitières en Haute-Marne. Conférence du Tribunal de Commerce de Langres (2 juin 1902). • 1902 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/3
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1933 : Coopérative Agricole du Bassigny, siège social à Meuse (1933-1946). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Feuilles d'audiences. • 1841-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Société Bonnevie André, électricien à chalindrey. Registre de cleintèle et factures (septembre 1923-mars 1924). . • 1823-1824 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Conclusions définitives du procureur du roi au tribunal du district de Langres, dans le procès en cours pour lacération de billet de 420 livres, entre Simon Carteret, conseiller du roi, contrôleur au grenier à sel de Montsaugeon, demeurant à Maâtz, et Louis-Joseph Tolomaise de Prinsac, ancien capitaine d'infanterie demeurant à Coublanc, 13 juin 1789 (expédition du 12 mai 1792) (42). • 1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Arcelot (commune d'Arceaux, Côte-d'Or). - Fiefs. • 1203-1473 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

« Plusieurs seigneuries et domaines, confondus en chaque titre. » - Tailles seigneuriales. • 1528 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier