Résultats 1 à 10 sur 18

Travaux des routes et des chemins : route de Joinville à Chaumont ; construction du nouveau canal des moulins de Wassy ; construction du canal des moulins de Ville-en-Blaisois ; chemin de Nully à Sommevoire ; réparations aux chemins finagers et aux rues de la communauté de Frampas ; chemin d'Anglus (Haute-Marne) à Soulaines (Aube) ; route de Saint-Dizier à Colombey-les-Deux-Eglises ; chemin de Rimaucourt à Écot ; route de Reynel à Saint-Blin ; curage du ruisseau de Voillecomte ; route de Saint-Dizier (Haute-Marne), à Ancerville (Meuse) ; route de Joinville à Poissons ; chemins de finage de Sommancourt ; élargissement du canal de la rivière de Blaise dans la ville de Wassy, traversant la route de Nantes à Strasbourg ; chemin de Voillecomte à Laneuville-à-Remy ; chemin de Sommevoire à Joinville ; réparations à un pont sur la route de Wassy à Joinville • 1772-1789 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés d'Aubigny, Aujeurres, Aulnoy, Baissey, Balesmes, Bannes, Bay-sur-Aube • 1733-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Bonnecourt, Bonnefontaines (Côte-d'Or), Boudreville (Côte-d'Or), Bourberain (Côte-d'Or), Bourg, Brennes, Broncourt • 1759-1787 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Farincourt, Faverolles-les-Marac, Faverolles-les-Lucey (Côte-d'Or), Fayl-Billot, Flagey, Flée (Côte-d'Or), Foulain, Fouvent-le-Château (Haute-Saône) • 1731-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Frécourt, Frettes (Haute-Saône) • 1769-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Genevrières, Germaines, Gevrolles (Côte-d'Or), Gilley • 1743-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communauté d'Heuilley-Cotton : rapport de M. Firmin, sous-inspecteur des ponts et chaussées, du 15 juillet 1766, au sujet du curage du ruisseau d'Heuilley-Cotton, à Noidant-Chatenay ; état des terres incultes en 1769 ; demandes d'exemption à la corvée des routes et chemins pour cause d'infirmités et pertes de bestiaux (1777 et 1786). - Communauté d'Heuilley-le-Grand : demandes en décharge d'impositions, pour pertes occasionnées par incendies arrivés les 23 mars 1768 et 28 août 1778 ; état des terres incultes en 1769 ; réparations à l'église en 1770 ; demande de secours par M. Miot, père de dix enfants vivants en 1783 ; établissement d'une chambre de notables pour administrer la communauté en 1785 ; refonte d'une cloche (1786) ; assemblée municipale du 28 octobre 1787, délibérant : sur l'état et l'utilité des routes et des chemins ; sur le règne et l'influence des maladies ; sur la culture, l'usage, la quantité, la valeur et le revenu des propriétés situées dans le finage d'Heuilley-le-Grand ; état nominatif des propriétaires ; dénombrement de la population ; renseignements au sujet des appointements du maître d'école (1788). - Communauté d'Hortes : demande en paiement de dommages causés par des chevaux du régiment de Mouchy (1731) ; informations au sujet : d'un prétendu enrôlement militaire ; de désordres et tentative de meurtre commis par deux soldats du régiment de Pons (infanterie) en 1735 ; contestation entre M. Cadeau, ex-lieutenant de louveterie, et M. Briard, en exercice de ces fonctions, au sujet des droits et privilèges de ladite charge (1737) ; état des terres incultes en 1769 ; destruction d'un loup, deux louves et quatre louveteaux ; ordonnances de payement des mois de pension d'Huberte Béguin, élève sage-femme, pour suivre le cours d'accouchement établi à Langres en 1774 ; demande en autorisation de vendre le quart en réserve des bois pour subvenir aux frais de reconstruction de l'église (1776) ; reconstruction de l'église (1777-1784), devis et plans, coupe et élévation, dressés par M. Paquin, sous-ingénieur des ponts et chaussées, ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 15 mai 1777, autorisant la construction, procès-verbaux de visite et de réception des travaux adjugés à M. Menne, entrepreneur à Langres ; comptes des syndics ; interdiction de M. Massin, ancien tabellion, pour troubles causés par lui dans les assemblées de la communauté (1785) ; imposition sur les lots de bois ; rapport de M. Lejolivet, ingénieur en chef des ponts et chaussées, au sujet des réparations aux rues et aux chemins finagers de la communauté ; établissement d'une chambre de nobles pour administrer la communauté (1785) ; réparations aux fontaines publiques ; ordonnance de M. Rouillé d'Orfeuil, intendant, du 22 septembre 1785, autorisant l'adjudication. • 1731-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Lannes, Laneuvelle, Lecey, Les Loges, Leuchey, Leugley (Côte-d'Or), Licey (Côte-d'Or), Lignerolles (Côte-d'Or), Longeau, Longuay, Louvières, Lucey (Côte-d'Or) • 1751-1788 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Marcilly, Marcilly-lès-Tilchâtel (Côte-d'Or), Mardor, Marigny (Côte-d'Or), Marnay, Montlandon • 1733-1786 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Communautés de Braucourt, Droyes • 1769-1783 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier