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Feuilles d'audiences. • 1913-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/58
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. En 1965 : Bertin Claude, artisan-maçon à Langres (1965-1969), Lellouche Claude, Hôtellerie à Langres (1965-1966). en 1966 : Entreprise de constructions modernes à Fayl-Billot (1966-1974), Fougère Gilles, entreprise de plomberie-zinguerie à Longeau (1966-1969), Société Grumes et Sciages Haut-Marnais à Soyers (1966), Prudhomme Pierre, quincaillerie à Fayl-Billot (1966-1974), Société Raubot S. A, transports publics de marchandises à Bourbonne-les-Bains ; en 1969 : Brehm Paulette, fonds de commerce, bonneterie, mercerie à Bourbonne-les-Bains (1967-1969), Veuve Joron, boulangère à Villars-Montroyer (1967-1977), Barbier Bernard, confections à Longeau (1967-1968), Lassagne Jean, fabricant de meubles en rotin à Fayl-Billot (1967-1975), Apert Guy, achat, vente, élevage de porcs à Isômes (1967-1976), Webert Marcel, fonds de commerce d'épicerie, primeurs à Langres (1967-1975), Bequet Bernard, garagiste à Bourbonne-les-Bains (1969-1974), Sobcziynski Simon, boucherie-charcuterie à Bourbonne-les-Bains (1969-1970). en 1970 : Lor André, boulanger à Rochetaillée (1970-1978). en 1971 : Hassotte Roger, négociant en vins à Laferté-sur-Amance (1971-1975), Deze Charles, électro-ménager à Langres (1971-1980), Prudent Claude, marchand de bestiaux à Bussières-les-Belmont (1971-1974). • 1928-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dépôts des déclarations de souscriptions et de versements, dissolutions, modifications de statuts, augmentations de capital, prorogations de sociétés, assemblées générales. De Rolampont - Saint-Etienne. A Rolampont : les veuves Brosse, garndes tuileries et briqueries mécaniques de Champagne (1899-1911), l'Economie Société coopérative de Consommation, vente de denrées et marchandises (1918), Mouchotte E. et Compagnie, commerce de vins et spiritueux (1933), Caisse de crédit mutuel agricolz (1939) ; à Rosoy : Société coopérative de consommation de Rosoy, réparation de tout objets, habillement et articles de ménage (1920-1921) ; à Saint-Ciergues : Fromagerie de Saint-Ciergues (1904) ; à Saint Die : Grande quincaillerie générale Andrez-Brajon (1923-1926) ; à Saint-Etienne : S. A. R. L Melin et Compagnie, création, acquisition et exploitation d'usines (1928-1931). • 1899-1939 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Registres du commerce - Déclarations aux fins d'immatriculation. W 1-6. W 1 : Numéros analytiques, 3119-3183 Numéros chronologiques, 1-171 Du 10 janvier au 31 décembre 1952. W 2 : Numéros analytiques 3184-3265 Numéros chronologiques 1-179 Du 2 janvier 1953 au 30 décembre 1954. W 4 : Numéros analytiques 3361-3429 Numéros chronologiques 1-130 Du 3 janvier au 30 décembre 1955. W 5 : Numéros analytiques 3432-3475 Numéros chronologiques 13-137 Du 2 février au 27 décembre 1956. W 6 : Numéros chronologiques 8-144 Du 31 janvier au 27 décembre 1957. . • 1952-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier