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Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1910 : Andriot Camille, entrepreneur à Bourbonne-les-Bains (1910-1923). • 1910 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/30
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires
Nom d'organisation : Le cercle de Langres

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1911 : Société Castor et Compagnie, Manufacture Générale des sommes Revel, fabrication de meuble et menuiserie à Langres (1911), Baillet, entrepreneur à Broncourt (1911), Hoyet Louis, entrepreneur de peinture à Langres (1911-1912), Pernot Jules, épicier, mercier à Genevrières (1911-1913), Roffi Marc, marchand d'étoffes et de mercerie à Cohons (1911-1913), Baudot Joseph, maréchal ferrant, cafetier, restaurateur (1911-1912), Cagnat Louis-Arthur, négociant en cycles à Chalindrey-gare (1911-1912), Pejoux Julie née Theurel, bijouterie (1911-1912). . • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1911 : Saget Henri, négociant en coutellerie et de faïences à Langres (1911-1912), Follea Hacinthe, négociant en épicerie, mercerie et faïences à Boissey (1911-1912), Bouyssy Philippe, entrepreneur à Langres (1911-1912), Besancon Paul-Georges, négociant, mécanicien en cycles à Rolampont (1911-1912). • 1911 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/32
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1912 : Garnier Paul, charron-maréchal ferrant et cafetier à Bannes (1912-1926), Rolle Auguste, marchand de bois à Culmont (1912-1922), Bontemps Stéphane, négociant à Chézeaux (1912), Rossi Paul-Jean, négociant en bonneterie, étoffes et chaussures à Coublant (1912-1922) ; en 1913 : Arnaud Gabriel, menuisier à Langres (1913), Sella Félix, restaurateur à Bourbonne-les-Bains (1913), Grandjean Auguste, négociant à Vicq (1913-1914), Pierrot Alphonse, cafetier-restaurateur à Melay (1913-1914), Veuve Besancon, négociant en épicerie à Montigny-le-Roi (1913-1914), Detourbet Joseph, cafetier à Langres (1913-1921) ; Amacher Pierre, fromager à Grey-sur-Aujon (1914-1925), Frison-Delaulle Auguste, boucher à Fayl-Billot (1914). • 1912-1914 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1920 : Rapin frères, négociants en tissus, confections à Chézeaux (1920) ; en 1921 : Beau Louis, épicier-mercier à Coiffy-le-Bas (1921-1922), Rigal Louis, ferblantier à Bourbonne-les-Bains (1921) ; en 1922 : Duran-Plubel Lucie, cafetière, épicière à Rosoy (1922), Delors Paul, mécanicien garagiste à Langres (1922), Las Henri, mécanicien garagiste (1922) ; en 1923 : Montel Eugène, épicier à Langres (1923), Lequeux Delphine, négociante en épicerie et mercerie à Verseilles-le-Bas (1923), Pommier Maurice, entrepreneur de peinture, Langres (1923), Simon-Derosier Alexandre, négociant à Langres (1923-1924). • 1920-1923 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1931 : Omnium de l'Agriculture (1934-1937), fabrication d'engrais chimiques au château de Perrogney. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/40
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires
Sujet : Entrepreneur
Nom de personne : Andriot, Camille

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. Déclarations de faillites en 1931 : Mariot André, peintre à Rolampont (1931), Volmier Louis-Henri, cafetier, restaurateur, entrepreneur en peinture et platrerie à Dampierre (1931), La laitière française à Peigney (1931), Raguet Félix, négociant à Fayl-Billot (1931-1932). . • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Répertoires des actes destinés à inscrire les dépôts en matière de faillite et de liquidation judiciaire. • 1893-1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Registre d'audiences. 24 brumaire 1793. 3 novembre 1896 - 3 décembre 1901. 22 octobre 1901 - 1er octobre 1903. 21 juillet 1903 - 2 mai 1905. 14 janvier 1930 - 11 septembre 1934. 9 octobre 1934 - 24 octobre 1944. 13 janvier 1959 - 19 février 1964. • 1793-1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/62
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Cahiers d'inventaire (30 avril 1947-30 avril 1950). Cahiers journaliers de vente au comptant (16 décembre 1947-20 juin 1950). Cahiers de vente par tickets, chocolat et café, farines petits déjeuners, savon, vinaigre et denrées diverses (1948-1950). Cahier d'effets bancaires (27 août 1947 - 4 novembre 1948). Fournisseurs : fiches individuelles (1947-1950). • 1947-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier