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Feuilles d'audiences. • 1815-1826 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Feuilles d'audiences. • 1841-1895 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Feuilles d'audiences. • 1913-1927 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/58
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Dossiers de faillites et de liquidations judiciaires. En 1965 : Bertin Claude, artisan-maçon à Langres (1965-1969), Lellouche Claude, Hôtellerie à Langres (1965-1966). en 1966 : Entreprise de constructions modernes à Fayl-Billot (1966-1974), Fougère Gilles, entreprise de plomberie-zinguerie à Longeau (1966-1969), Société Grumes et Sciages Haut-Marnais à Soyers (1966), Prudhomme Pierre, quincaillerie à Fayl-Billot (1966-1974), Société Raubot S. A, transports publics de marchandises à Bourbonne-les-Bains ; en 1969 : Brehm Paulette, fonds de commerce, bonneterie, mercerie à Bourbonne-les-Bains (1967-1969), Veuve Joron, boulangère à Villars-Montroyer (1967-1977), Barbier Bernard, confections à Longeau (1967-1968), Lassagne Jean, fabricant de meubles en rotin à Fayl-Billot (1967-1975), Apert Guy, achat, vente, élevage de porcs à Isômes (1967-1976), Webert Marcel, fonds de commerce d'épicerie, primeurs à Langres (1967-1975), Bequet Bernard, garagiste à Bourbonne-les-Bains (1969-1974), Sobcziynski Simon, boucherie-charcuterie à Bourbonne-les-Bains (1969-1970). en 1970 : Lor André, boulanger à Rochetaillée (1970-1978). en 1971 : Hassotte Roger, négociant en vins à Laferté-sur-Amance (1971-1975), Deze Charles, électro-ménager à Langres (1971-1980), Prudent Claude, marchand de bestiaux à Bussières-les-Belmont (1971-1974). • 1928-1940 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Registres d'audiences rendues assistance judiciaire. • 1900-1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Registres d'audiences. 20 décembre 1892. 3 janvuer 1893-30 avril 1898. 4 octobre 1898 - 5 septembre 1899. 17 octobre 1899 - 30 juillet 1901. 21 octobre 1902 - 23 décembre 1913. 10 décembre 1910 - 28 juillet 1914. 6 janvier 1925 - 17 décembre 1929. • 1892-1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

6 U 2/61
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Registres du commerce - Déclarations aux fins d'immatriculation. W 1-6. W 1 : Numéros analytiques 6954-7030 Numéros chronologiques, 1-200 Du 3 janvier au 22 juin 1949. W 2 : Numéros analytiques 7031-7099 Numéros chronologiques 201-376 Du 24 juin au 29 décembre 1949. W 3 : Numéros analytiques 7100-7179 Numéros chronologiques 1-199 Du 3 janvier au 27 juin 1949. W 4 : Numéros analytiques 7188-7253 Numéros chronologiques 200-422 Du 27 juin au 31 décembre 1949. W 5 : Numéros analytiques 7254-7315 Numéros chronologiques 1-200 Du 4 janvier au 20 avril 1950. W 6 : Numéros chronologiques 201-462 Du 20 avril au 30 décembre 1950 • 1948-1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

21 W 27
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires

Registres du commerce - Déclarations aux fins d'immatriculation. W 1-6. W 1 : Numéros analytiques, 3119-3183 Numéros chronologiques, 1-171 Du 10 janvier au 31 décembre 1952. W 2 : Numéros analytiques 3184-3265 Numéros chronologiques 1-179 Du 2 janvier 1953 au 30 décembre 1954. W 4 : Numéros analytiques 3361-3429 Numéros chronologiques 1-130 Du 3 janvier au 30 décembre 1955. W 5 : Numéros analytiques 3432-3475 Numéros chronologiques 13-137 Du 2 février au 27 décembre 1956. W 6 : Numéros chronologiques 8-144 Du 31 janvier au 27 décembre 1957. . • 1952-1957 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Registres du commerce - Déclarations aux fins d'immatriculation. W 1-5. W 1 : Numéros analytiques, 3537-3601 Numéros chronolgiques, 10-152 Du 24 janvier au 31 décembre 1958. W 2 : Numéros analytiques 3605-3670 Numéros chronologiques 7-155 Du 17 janvier au 30 décembre 1959. W 3 : Numéros chronologiques 3671-3361 Numéros chronologiques 1-171 Du 2 janvier au 30 décembre 1960. W 4 : Numéros analytiques 995-1748 Numéros chronologiques 1-152 Du 3 janvier au 29 décembre 1961. W 5 : Numéros analytiques 3801-3474 Numéros chronologiques 1-98. Du 3 janvier au 29 juin 1962 • 1958-1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

21 W 30
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives judiciaires