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Permis de construire, certificats d'urbanisme Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Constructions de silos et magasins de stockage à Villiers-le-Sec : plans et photographies, dossier de permis de construire. • 1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Demande de permis de construire : Buxières-les-Villiers à Condes. • 1977 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Demande de permis de construire : Chaumont. • 1977-1979 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Certificats d'urbanisme : Chaumont. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Certificats d'urbanisme : Chaumont (suite). • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Demandes de permis de construire : Châteauvillain. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Demandes de permis de construire : Chaumont. • 1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Demandes de permis de construire : Aizanville - Buxières-les-Villiers. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire

Demandes de permis de construire : Cirfontaines-en-Azois - Neuilly-sur-Suize. • 1985 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale

Type : certificat d'urbanisme • permis de construire