Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Voir dans l'inventaireAjout à votre panier Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Constructions de silos et magasins de stockage à Villiers-le-Sec : plans et photographies, dossier de permis de construire. • 1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 31 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Demande de permis de construire : Buxières-les-Villiers à Condes. • 1977 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 32 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Demande de permis de construire : Chaumont. • 1977-1979 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 33 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Certificats d'urbanisme : Chaumont. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 34 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Certificats d'urbanisme : Chaumont (suite). • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 35 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Demandes de permis de construire : Châteauvillain. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 36 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Demandes de permis de construire : Chaumont. • 1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 37 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Demandes de permis de construire : Aizanville - Buxières-les-Villiers. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 38 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire
Fonctionnement et activité de la subdivision de l'équipement de Chaumont Permis de construire, certificats d'urbanisme Demandes de permis de construire : Cirfontaines-en-Azois - Neuilly-sur-Suize. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1397 W 39 Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives Sujet : équipement • urbanisme • voie de communication • aménagement foncier • zone d'aménagement • réseau routier • route départementale Type : certificat d'urbanisme • permis de construire