Résultats 1 à 10 sur 42

Procès-verbaux de délimitation des bois communaux (copies d'ordonnances royales et d'arrêtés préfectoraux, procès-verbaux de bornage, tracés géométriques, mémoires statistiques, résultats des opérations trigonométriques pour la levée des plans d'aménagement, calculs des coupes). Classement par ordre alphabétique de communes. Autigny-le-Grand. • 1858-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

M 307
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture

Dossiers des forêts communales pouvant concerner une ou plusieurs des affaires suivantes : abornement, délimitation, soumission au régime forestier ; affouages, adjudications de coupes, ventes de bois ; emprunts communaux ; paiement des agents forestiers, des travaux communaux, des réquisitions (1815) ; concessions de passages, d'ouvertures de carrières, de constructions, délits forestiers, chasse aux loups. Autigny-le-Grand. • an IX-1861 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

M 416
Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture

Dossiers provenant de l'Inspection de Joinville. Dossiers des forêts communales concernant une ou plusieurs des affaires suivantes : procès-verbaux de visite, martelage, balivage, délits forestiers ; autorisation de couper le quart en réserve ; paiement par coupes extraordinaires, de travaux aux bâtiments communaux ; bois pour réparation des maisons ; marquage et délivrance d'arbres anciens et dépérissants ; remplacements de garde forestier communal, traitement du garde. Aingoulaincourt, (1792-1826). - Allichamps, (1822). - Ambonville, (1791-an VIII). - Arnancourt, ((1791-an VIII). - Autigny-le-Grand, (an VIII-1831). - Bailly-aux-Forges, (1791-1835). - Baudrecourt, (an II-1833). - Bettancourt-la-Ferrée, (1791-1830). - Bettoncourt, (an II). - Bouzancourt, (1791-1825). - Braucourt, (1823). - Bressoncourt, (1793-1835). - Breuil-sur-Marne, (1824). - Brousseval, (1791-1832). - Brouthières, (1791-anIX). - Buxières-lès-Froncles, (1791-an XII). • an II-1835 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Noms commençant par G (1 dossier), J (1 dossier) ; commune de Langres ; S. C. U. Annonciades célestes (Joinville) ; Association diocésaine (Langres). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Noms commençant par A (1 dossier), B (2 dossiers), D (1 dossier), F (1 dossier), G (1 dossier), M (3 dossiers), P (1 dossier), R (3 dossiers), S (1 dossier), T (1 dossier). • 1945 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Attancourt - Augeville - Autigny-le-Grand - Autigny-le-Petit - Avrainville - Bailly-aux-Forges - Baudrecourt. • 1870-1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier