Résultats 1 à 10 sur 4289

797 W - Relations avec les services extérieurs de l'État • 1947-1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Équipement, urbanisme et logement • 1947-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Voirie • 1967-1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Caisse de solidarité de la voirie des communes (CSVC) • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Dossiers techniques. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Voirie communale • 1969-1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Préparation, tableaux récapitulatifs, procès-verbaux commission départementale d'équipement du 24 février 1970 ; procès-verbaux délibérations du Conseil général du 27 avril 1970 ; projet techniques et notifications arrondissement de Chaumont. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Projets techniques, notifications arrondissement de Langres et Saint-Dizier. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Département et caisse de solidarité de la voirie des communes : paiements. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Notifications inscriptions aux Présidents des Syndicats intercommunaux à vocations multiples (SIVOM) de Chevillon, Auberive et de Prauthoy et aux maires de Bourbonne-les-Bains, Clinchamp, Doulevant-le-Château et Harréville-les-Chanteurs. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier