Cultes. Dénonciation contre l'évêque de Châlons (18 septembre 1791). Election aux cures vacantes (1792). Arrêtés divers imprimés, contre une lettre pastorale de l'évêque de Langres ; de l'enlèvement des signes extérieurs du culte. Arrêtés du représentant en mission Besançon contre les prêtres membres des corps administratifs (1 fructidor an II). Procès-verbaux de prestation de serment des prêtres nommés en l'an XI. • 1791-an XI Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Date de l'unité documentaire

1791-an XI

Statut juridique

Archives privées

Descripteurs

Cotes extrêmes : F 78

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FRAD052_F078/