Dernier inventaire des seigneuries de l'Évêque. - Tome II, Comté de Montsaugeon. • 1741 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Liette 13.

- Montsaugeon. - P. 5, liasse 1, « biens fonds » (1251-1631) ; p. 11, liasse 2, « droits de justice et mairie » (1481-1672) ; p. 17, liasse 3, « dixmes de vins » (1658-1659) ; p. 21, liasse 4, « droit de bannalité de four » (1512) ; p. 23, liasse 5, « fiefs » (1188-1672) ; p. 25, liasse 6, « jurisdiction spirituelle » (1588) ; p. 27, liasse 7, « droits en général » (1214-1743).

Liette 14.

- Aubigny. - P. 37, liasse 1, « biens fonds » (1570-1678) ; p. 41, liasse 2, « cens » (1249).

- Couzon. - P. 45, liasse 1, « cens » (1568-1586) ; p. 49, liasse 2, « droits en général » (1675).

- Prauthoy. - P. 53, liasse 1, « droits de justice » (1442-1634) ; p. 57, liasse 2, « dixmes » (1235-1567) ; p. 61, liasse 3, « cens » (1516-1572).

- Cusey. - P. 67, liasse 1, « droits de justice » (1255-1335) ; p. 69, liasse 2, « fiefs » (1271-1476) ; p. 73, liasse 3, « jurisdiction spirituelle » (1597) ; p. 75, liasse 4, « droits en général » (1314).

- Choilley et Dardenay. - P. 79, liasse 1, « biens fonds » (1688) ; p. 81, liasse 2, « droits de justice et de mairie » (1563) ; p. 83, liasse 3, « tierces » (1513) ; p. 85, liasse 4, « cens » (1572) ; p. 87, liasse 5, « bois communaux des habitans » (1414-1511).

- Chatoillenot. - P. 91, liasse 1, « biens fonds » (1334) ; p. 93, liasse 2, « taille seigneuriale » (1452-1454) ; p. 95, liasse 3, « cens » (1456-1573).

- Esnoms. - P. 101, liasse 1, « biens fonds » (1625) ; p. 103, liasse 2, « droits de justice » (1635) ; p. 105, liasse 3, « corvées de charrues » (1564) ; p. 109, liasse 4, « cens » (1533-1643) ; p. 115, liasse 5, « droits en général » (1623-1632).

Liette 15.

- « Courcelles-au-Val-d'Esnoms ». - P. 121, liasse 1, « droits de justice » (1465-1617) ; p. 123, liasse 2, « droits de tierces » (1517) ; p. 125, liasse 3, « droits de cens » (1476-1518). - Dommarien. - P. 131, liasse 1, « biens fonds » (1252-1574) ; p. 135, liasse 2, « droits de mairie » (1460-1567) ; p. 139, liasse 3, « taille seigneuriale » (1554) ; p. 141, liasse 4, « droit de tierces » ; p. 143, liasse 5, « cens » (1572) ; p. 147, liasse 6, « fiefs » (1328-1672).

- Montigny-sur-Vingeanne (Côte-d'Or). - P. 153, liasse 1, « biens fonds » (1330-1679) ; p. 167, liasse 2, « droits de justice » (1542-1627) ; p. 171, liasse 3, « droits de corvées » (1606) ; p. 173, liasse 4, « cens et redevances en grains » (1476-1605) ; p. 177, liasse 5, « fiefs » (1503-1700) ; p. 179, liasse 6, « droits en général » (1313-1736).

- Villeneuve-sur-Vingeanne (Côte-d'Or). - P. 191, liasse 1, « droits d'échiefs » ; p. 193, liasse 2, « cens emphitéotes » (1454-1456) ; p. 197, liasse 3, « droits en général » (1278).

Liette 16.

- Sacquenay (Côte-d'Or). - P. 201, liasse 1, « biens fonds » (1251-1565) ; p. 205, liasse 2, « droits de justice et de mairie » (1567-1666) ; p. 209, liasse 3, « droit de tierces » (1251) ; p. 211, liasse 4, « cens » (1456-1457) ; p. 215, liasse 5, « fiefs » (1333-1567) ; p. 219, liasse 6, « droits de pâturages des habitans » (1489) ; p. 221, liasse 7, « droits en général » (1251-1467).

- Rivière-les-Fosses. - P. 229, liasse 1, « biens fonds » (1253-1725) ; p. 235, liasse 2, « droits de tierces » (1528) ; p. 237, liasse 3, « cens » (1482-1572) ; p. 241, liasse 4, « fiefs » (1613) ; p. 243, liasse 5, « droits en général » (1478-1724).

- Saint-Broingt-les-Fosses. - P. 249, liasse 1, « biens fonds » (1293-1577) ; p. 253, liasse 2, « droits de justice » (1676) ; p. 255, liasse 3, « dixmes de grains » (1569-1599) ; p. 257, liasse 4, « cens emphitéote » (1487-1499) ; p. 261, liasse 5, « fiefs » (1329-1398) ; p. 263, liasse 6, « revenus de la cure et portion congrue » (1668) ; p. 265, liasse 7, « droits en général » (1225-1701).

- Isomes. - P. 271, liasse 1, « droits de justice » (1531-1613) ; p. 275, liasse 2, « dixmes et portion congrue » (1632-1702) ; p. 279, liasse 3, « cens emphitéote » (1671) ; p. 283, liasse 4, « fiefs » (1328-1528) ; p. 287, liasse 5, « droits en général » (1673).

- Occey. - P. 293, liasse 1, « droits de justice » ; p. 295, liasse 2, « droits de pâturages » (1249) ; p. 297, liasse 3 « redevances en grains » (1596) ; p. 299, liasse 4, « fiefs » (1482-1672).

- Saint-Michel. - P. 303, liasse 1, « biens fonds » (1574) ; p. 305, liasse 2, « dixmes de grains et de vins » (1598) ; p. 307, liasse 3, « cens emphitéotes » (1459-1483) ; p. 311, liasse 4, « bois communaux et usages des habitans » (1298-1678) ; p. 315, liasse 5, « droits en général » (1238-1672).

Liette 17.

- Bèze (Côte-d'Or), ancienne abbaye. - P. 319, liasse 1, « droits de justice et de garde » (1204-1236) ; p. 323, liasse 2, « jurisdiction spirituelle » (1223-1464) ; p. 325, liasse 3, « bois communaux des habitans » (1626-1698).

- Til-Chatel (Côte-d'Or). - P. 331, liasse 1, « fiefs » (1275-1644) ; p. 335, liasse 2, « jurisdiction spirituelle » (1301).

- Marcilly-sur-Tille (Côte-d'Or). - P. 339, liasse 1, « fiefs » (1457-1693).

- Champy (commune de Montigny-sur-Vingeanne, Côte-d'Or). - P. 345, liasse 1, « fiefs » (1606).

- Cussey-les-Forges (Côte-d'Or). - P. 347, liasse 1, « fiefs » (1341-1356).

- Fontaine-Française (Côte-d'Or). - P. 349, liasse 1, « fiefs » (1236-1679).

- Fouvent (Haute-Saône). - P. 355, liasse 1, « fiefs » (1228-1464).

- Tornay. - P. 358, liasse 1, « fiefs » (1617).

- Frettes. - P. 358, liasse 1, « fiefs » (1617).

- Gissey-sur-Ouche (Côte-d'Or). - P. 361, liasse 1, « jurisdiction spirituelle ».

- Mornay (Côte-d'Or). - P. 363, liasse 1, « fiefs » (1675-1725).

- Percey-le-Grand (Haute-Saône) et Percey-le-Petit (Haute-Marne). - P. 365, liasse 1, « fiefs » (1262-1337).

- Talmay (Côte-d'Or). - P. 369, liasse 1, « fiefs » (1234-1674).

- Vaux [-sous-Aubigny]. - P. 373, liasse 1, « fiefs » (1277-1328).

- Courchamp (Côte-d'Or). - P. 375, liasse 1, « fiefs » (1462-1579).

- « Faye » P. 379, liasse 1, « droits de justice et de garde » (1236-1270).

- Leffonds. - P. 381, liasse 1, « bois du Fay » (1453).

- La Romagne, commanderie de Malte, commune de Saint-Maurice-sur- Vingeanne (Côte-d'Or). - P. 383, liasse 1, « droit de visite » (1337).

- Aurain ou Auriey. - P. 385, liasse 1, « fiefs » (1301).

- Orville (Côte-d'Or), hôpital. - P. 387, liasse 1, « jurisdiction spirituelle » (1596).

- Arcelot, commune d'Arceau (Côte-d'Or). -P. 389, liasse 1, « fiefs » (1203-1473).

Liette 18.

- Plusieurs seigneuries et domaines confondus en chaque titre. - P. 394, liasse 1, « biens fonds » (1528-1707) ; p. 399, liasse 2, « droits de justice et de mairie » (1389-1690) ; p. 403, liasse 3, « tailles seigneuriales » (1527) ; p. 407, liasse 4, « dixmes » (1277-1526) ; p. 411, liasse 5, « cens » (1482-1651) ; p. 419, liasse 6, « fiefs » (1260-1672).

Liette 19.

- P. 449, liasse 7, « guet et garde des châteaux » (1507) ; p. 451, liasse 8, « droits de mines » (1645) ; p. 453, liasse 9, « charges passives » (1321) ; p. 455, liasse 10, « communaux des habitans » (1462-1471) ; p. 463, liasse 11, « droits en général » (1224-1673).

Date de l'unité documentaire

1741

Description physique

(Registre.) - In-folio, 524 pages ; papier.

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives religieuses
Nom géographique : Arceau (Côte-d'Or, France)Bèze (Côte-d'Or, France)Montigny-sur-Vingeanne (Côte-d'Or, France)Chatoillenot (Haute-Marne, France)Choilley (Haute-Marne, France)Choilley-Dardenay (Haute-Marne, France)Courcelles-Val-d'Esnoms (Haute-Marne, France)Le Val-d'Esnoms (Haute-Marne, France)Chaume-et-Courchamp (Côte-d'Or, France)Cusey (Haute-Marne, France)Cussey-les-Forges (Côte-d'Or, France)Choilley-Dardenay (Haute-Marne, France)Dardenay (Haute-Marne, France)Dommarien (Haute-Marne, France)Esnoms-au-Val (Haute-Marne, France)Le Val-d'Esnoms (Haute-Marne, France)Fontaine-Française (Côte-d'Or, France)Fouvent-Saint-Andoche (Haute-Saône, France)Champlitte (Haute-Saône, France)Frettes (Haute-Saône, France)Gissey-sur-Ouche (Côte-d'Or, France)Isômes (Haute-Marne, France)Leffonds (Haute-Marne, France)Marcilly-sur-Tille (Côte-d'Or, France)Montigny-Mornay-Villeneuve-sur-Vingeanne (Côte-d'Or, France)Montsaugeon (Haute-Marne, France)Mornay (Côte-d'Or, France)Occey (Haute-Marne, France)Orville (Côte-d'Or, France)Percey-le-Grand (Haute-Saône, France)Percey-le-Petit (Haute-Marne, France)Cusey (Haute-Marne, France)Prauthoy (Haute-Marne, France)Rivière-les-Fosses (Haute-Marne, France)Saint-Maurice-sur-Vingeanne (Côte-d'Or, France)Sacquenay (Côte-d'Or, France)Saint-Broingt-les-Fosses (Haute-Marne, France)Saint-Michel (Haute-Marne, France)Talmay (Côte-d'Or, France)Til-Châtel (Côte-d'Or, France)Tornay (Haute-Marne, France)Vaux-sous-Aubigny (Haute-Marne, France)
Cotes extrêmes : G 34