Notaires du canton de Châteauvillain • 1633-1919 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Présentation du contenu

Minutes et répertoires de notaires du canton de Châteauvillain

Date de l'unité documentaire

1633-1919

Description physique

Minutes et répertoires de notaires

Nombre d'éléments

332

Métrage linéaire

33,00

Support

papier

Dépôt

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives Départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Notaires du canton de Châteauvillain

Biographie ou histoire

Notaires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Mode de classement

Par type de document puis géographique et chronologique

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les document de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Conditions d'utilisation

Libre pour les document de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Rédacteur de la description

C. Zoric, contrôle F. Petrazoller

Date de création de la description

dimanche 7 avril 2002

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Minutes notariales

Cotes extrêmes

4 E 10 1-332