Notaires du canton de Neuilly-l'Evêque • an X-1955 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Présentation du contenu

Répertoires et minutes de notaires

Description physique

Répertoires et minutes de notaires du canton de Neuilly-l'Evêque
Nombre d'éléments 248 Métrage linéaire 25,00 Support Papier Dimensions Divers

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne
Langue des unités documentaires Français

Résumé

Répertoires et minutes notariaux du canton de Neuilly-l'Evêque

Notaires

Biographie ou histoire

Notaires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Mode de classement

Géographique et par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Conditions d'utilisation

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Rédacteur de la description

C. Zoric, contrôle F. Petrazoller

Date de création de la description

mardi 16 juillet 2002

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Minutes notariales

Cotes extrêmes

4 E 52 1-248