Chemins départementaux 1 à 7, 9, 14, 16-17, 24-25 : ventes d'arbres et de parcelles, abattage d'arbres, modification du plan d'alignement. • 1952-1956 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

Présentation du contenu

Ventes d'arbres en bordure du chemin départemental (CD) 25, modification du plan d'alignement du CD 24, ventes d'arbres CD 24, 17, travaux et abattage d'arbres sur CD 16, ventes de parcelles de terrain en bordure du CD 14, travaux et ventes d'arbres CD 9, 7, 6, 5, 4, 3, 2,1.

Statut juridique

Archives publiques

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture
Sujet : administrationpolicepolice des mœursprostitutionenvironnementtravaux d'utilité publiqueexpropriationvoie de communicationréseau routierchemin ruralroute départementaleroute nationaleurbanismeréseau de distributioneau potabletraitement des eaux uséeséquipement collectifimmobilierlogement socialhabitation à loyer modéréadministration généralepersonnelfonctionnaire de l'Étateauaménagement des eauxmessagerietélécommunicationsorganisation scolaireétablissement d'enseignementconstruction scolaireéconomieaction économiquesociétésantééquipementcommunicationsmessagerieéducationorganisation scolaire
Cotes extrêmes 421 W 10495