Série K : Lois, Ordonnances et Arrêtés, Conseils de Préfecture jusqu'en 1800

par Pascal Fontaine, Christophe Zoric

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Lois, Ordonnances et arrêtés, Conseil de Préfecture depuis 1800

Date de l'unité documentaire

1787-1945

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

1942

Métrage linéaire

661,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Date de création de la description

lundi 5 janvier 2009

Date de dernière modification de la description

jeudi 17 septembre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Série K : Lois, Ordonnances et Arrêtés, Conseils de Préfecture jusqu'en 1800
Auteur : par Pascal Fontaine, Christophe Zoric

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : saisie 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:24 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français