Série K : Lois, Ordonnances et Arrêtés, Conseils de Préfecture jusqu'en 1800

par Pascal Fontaine, Christophe Zoric

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

Lois, Ordonnances et arrêtés, Conseil de Préfecture depuis 1800

Date de l'unité documentaire

1787-1945

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

1942

Métrage linéaire

661,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Localisation physique

Archives départementales de la Haute-Marne

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Date de création de la description

lundi 5 janvier 2009

Date de dernière modification de la description

jeudi 17 septembre 2015

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Série K : Lois, Ordonnances et Arrêtés, Conseils de Préfecture jusqu'en 1800
Auteur : par Pascal Fontaine, Christophe Zoric

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : saisie 2006

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:24 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français