Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale

sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Registres paroissiaux et d'état civil - collection départementale

Date de l'unité documentaire

1566-1937

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5230

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Historique de la conservation

Le "Code Louis" de 1667 prescrit la tenue des registres paroissiaux en deux exemplaires, l'un étant conservé par la paroisse et l'autre devant être déposé au greffe de la juridiction royale compétente. Lors de la création de l'état civil en 1792, cette double collection est maintenue : les registres doivent être tenus en deux exemplaires, dont l'un est conservé par la commune, et l'autre par le greffe du tribunal civil compétent. Le tribunal verse régulièrement les registres aux archives départementales, à l'expiration du délai de communicabilité des actes.

Présentation du contenu

La collection départementale est constituée par l'ensemble des exemplaires de registres paroissiaux et d'état civil tenus en double, depuis l'Ancien Régime jusqu'à nos jours. Le dernier versement du Tribunal de Chaumont, effectué en 2012, portait sur les registres antérieurs à 1937.

Mode de classement

Classement par ordre alphabétique des communes, puis par ordre chronologique des registres.

Date de création de la description

mercredi 8 mars 2017

Date de dernière modification de la description

lundi 27 mars 2017

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Généalogie, Archives en ligne

Contenu