Prévôté de Chaumont

par Benjamin COUVREUX ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

5 B 1-422

Intitulé de l'unité documentaire

Prévôté de Chaumont

Date de l'unité documentaire

1588-1793

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

422

Métrage linéaire

14,95

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Prévôté de Chaumont

Biographie ou histoire

La prévôté était une juridiction royale inférieure. Sa création remonte au XIème siècle avec pour objectif d'administrer le domaine royal (administrer, juger et percevoir les taxes). Ses attributions administratives lui furent progressivement retirées au fil du temps au point que, sous l'Ancien Régime, le prévôt n'était plus qu'un juge royal de première instance, chargé du contentieux civil et criminel impliquant des roturiers, avec appel possible au bailliage de Chaumont.

La prévôté de Chaumont n'a pas laissé d'archives antérieures au XVIIème siècle et a été réunie au présidial (édit d'avril 1749) afin de faire l'économie de quelques offices de judicature. La prévôté ne disparaissait pas, elle a seulement vu son personnel d'officiers royaux mis en commun avec celui du présidial avec l'idée, à terme, de faire "sauter" les doublons, sans que les attributions respectives des deux juridictions en fussent modifiées pour autant.

Dirigée par un prévôt assisté de juges, de greffiers et comportant un procureur du Roi, on trouve dans les archives de la prévôté quelques traces de ses attributions de police administrative (tutelles, saisies réelles) et de justice consulaire.

La juridiction de la police de la ville et banlieure de Chaumont était en charge des règlements d'urbanisme et du traitement du contentieux concernant cette matière. Disputée âprement entre l'échevinage de Chaumont et la prévôté, elle a été rattachée archivistiquement à cette dernière pour des raisons de commodité.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Accès libre sauf articles en mauvais état et signalés comme tels

Sources complémentaires

Sources internes

F 175 : Prévôté de Chaumont (1190-1655) : entre autres listes de prévôts (avec lacunes) et arrêts de règlement

3 J 22 : Nomination de Laurent Simonnot à l'office de conseiller du Roi, prévôt de la ville de Chaumont (1726)

Bibliographie

GIGOT (Jean), Une querelle de juridiction sur l'exercice du droit de police à Chaumont entre le prévôt du Roi et l'échevinage au XVIIIème siècle, CHM n°3 (nov. 1946), p. 27-31

Rédacteur de la description

Benjamin COUVREUX

Date de création de la description

mardi 16 février 2016

Date de dernière modification de la description

mardi 10 janvier 2017

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Prévôté de Chaumont
Auteur : par Benjamin COUVREUX ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 10 janvier 2017 (09:38 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français