Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790.

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

1 A 1-9 ; 2 A 1-4 ; 3 A 1-1 ; 4 A 1

Intitulé de l'unité documentaire

Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790.

Date de l'unité documentaire

1551-1789

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

15

Métrage linéaire

2,40

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Statut juridique

Archives publiques

Sources complémentaires

Sources internes

Inventaire sommaire des Archives départementales antérieures à 1790. Haute-Marne. Série A, rédigé par M. Jean Gigot, archiviste. - Chaumont, 1946, in 4°, II-12 p.

Date de création de la description

lundi 3 avril 2006

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Répertoire numérique de la série A : Actes du pouvoir souverain et domaine public avant 1790.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2009

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (10:42 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français