Traites Foraines

par Benjamin Couvreux ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

11 B 1-6

Intitulé de l'unité documentaire

Traites Foraines

Date de l'unité documentaire

1731-1788

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

6

Métrage linéaire

0,15

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Traites Foraines

Biographie ou histoire

Les Traites Foraines étaient une unité administrative chargée de percevoir les impôts indirects (droits de douane aux frontières, mais aussi à l'intérieur du royaume, péages, droits divers) mais également une juridiction chargée du contentieux de l'impôt indirect en première instance. Les Traites Foraines de Chaumont étaient englobées dans les cinq grosses fermes et l'appel était possible devant la Cour des Aides de Paris.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Accès libre sauf articles en mauvais état et signalés comme tels.

Sources complémentaires

Sources internes

* C 137 : Langres : requête des officiers des Traites Foraines à la fin d'être admises aux assemblées et aux élections municipales (1758).

* C 334 : Langres : Mémoire au sujet des attributions de la juridiction des Traites Foraines à Langres (1733).

Bibliographie

Cavignac, Jean, Les juridictions des Traites et leurs archives (série B des archives départementales), dans : La gazette des archives n° 48 (1965), p. 10-15.

Rédacteur de la description

Benjamin Couvreux

Date de création de la description

jeudi 3 mars 2016

Date de dernière modification de la description

mardi 10 janvier 2017

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Traites Foraines
Auteur : par Benjamin Couvreux ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 10 janvier 2017 (10:32 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français