Marques des Fers

par Benjamin Couvreux ; sous la direction d'Alain Morgat

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

12 B 1-5

Intitulé de l'unité documentaire

Marques des Fers

Date de l'unité documentaire

1727-1790

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

5

Métrage linéaire

0,25

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

français

Origine

Marques des Fers

Biographie ou histoire

La Marque des Fers était une unité administrative chargée de percevoir des taxes sur les forges et fourneaux ainsi que sur les produits de métallurgie ; ceux-ci étaient marqués d'un poinson.

Elle était également une juridiction chargée de traiter en première instance le contentieux fiscal relatif à cette matière ; l'appel était possible devant la Cour des Aides de Paris.

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Accès libre sauf article en mauvais état et signalé comme tel.

Sources complémentaires

Sources internes

* F 184 : Juridiction de la Marque des Fers (XVIIIème siècle)

* F 897 : Livre de comptes de M. Martin de Rommécourt, juge de la Marque des Fers au département de Chaumont, et de Martin de Froideau, chanoine de Chaumont, son frère (1757-1782).

* 1 J 306/21 : Contestation entre Antoine Brossoult, directeur de la Marque des Fers à Saint-Dizier, et Gilles Lambray, marchand à Chalons-sur-Marne, au sujet d'un billet à ordre non remboursé (1760).

Rédacteur de la description

Benjamin Couvreux

Date de création de la description

jeudi 3 mars 2016

Date de dernière modification de la description

mardi 10 janvier 2017

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Marques des Fers
Auteur : par Benjamin Couvreux ; sous la direction d'Alain Morgat

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2016

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 10 janvier 2017 (10:35 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français