4 E 3 Notaires d'Arc-en-Barrois

par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 3 1-328

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton d'Arc-en-Barrois

Date de l'unité documentaire

1636-1938

Description physique

Minutes,répertoires et tables alphabétiques Variable

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

328

Métrage linéaire

32,80

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Etudes notariales du canton d'Arc-en-Barrois

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Minutes, répertoires et tables alphabétiques de notaires du canton d'Arc-en-Barrois

Mode de classement

Par type de document et chronologique

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de 75 ans. Interdit sauf dérogation pour les documents de moins de 75 ans.

Conditions d'utilisation

Possible uniquement pour les documents de plus de 75 ans

Rédacteur de la description

auteur du classement inconnu. Saisie Christophe Zoric.

Date de création de la description

dimanche 7 avril 2002

Date de dernière modification de la description

lundi 28 octobre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 3 Notaires d'Arc-en-Barrois
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (10:32 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français