4 E 9 - Notaires du canton de Châteauvillain

par C. Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 9 1-469

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton de Châteauvillain

Date de l'unité documentaire

1589-1938

Description physique

Minutes, répertoires et tables alphabétiques de notaires

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

469

Métrage linéaire

47,00

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Notaires du canton de Châteauvillain

Biographie ou histoire

Notaires du canton de Châteauvillain

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

minutes, répertoires et tables de notaires

Mode de classement

Par type de document, puis par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Conditions d'utilisation

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Rédacteur de la description

C. Zoric, contrôle F. Petrazoller

Date de création de la description

dimanche 7 avril 2002

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 9 - Notaires du canton de Châteauvillain
Auteur : par C. Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (10:32 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français