4 E 21 - Notaires du canton de Nogent

par D. Adt, J.P. Jacques, S. Lahierre

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 21 1-254

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton de Nogent

Date de l'unité documentaire

1643-1920

Description physique

Minutes, répertoires et tables de notaires Divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

254

Métrage linéaire

25,00

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Notaires du canton de Nogent

Biographie ou histoire

Notaires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Archives notariales

Mode de classement

Par type de document, puis géographique, puis par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit pour les autres sauf dérogation

Conditions d'utilisation

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit pour les autres sauf dérogation

Rédacteur de la description

D. Adt, J.P. Jacques, S. Lahierre, contrôle L. GALLOIS

Date de création de la description

mardi 23 mai 2006

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 21 - Notaires du canton de Nogent
Auteur : par D. Adt, J.P. Jacques, S. Lahierre

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1999

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 20 décembre 2016 (16:10 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français