4 E 38 - Notaires du canton de Fayl-Billot

par J.G. Gigot, O. Colin, J. Thiriet, A.M. Couvret, R. Morel, Ch. Perrot, saisie C. Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 38 1-198

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton de Fayl-Billot

Date de l'unité documentaire

1633-1893

Description physique

Minutes de notaires Divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

198

Métrage linéaire

20,00

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Française

Origine

Notaires du canton de Fayl-Billot

Biographie ou histoire

Notaires du canton de Fayl-Billot

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Minutes de notaires

Mode de classement

géographique puis par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

75 ans

Conditions d'utilisation

75 ans

Rédacteur de la description

C. Zoric, contrôle F. Petrazoller

Date de création de la description

lundi 15 juillet 2002

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 38 - Notaires du canton de Fayl-Billot
Auteur : par J.G. Gigot, O. Colin, J. Thiriet, A.M. Couvret, R. Morel, Ch. Perrot, saisie C. Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 20 décembre 2016 (17:00 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français