4 E 50 - Notaires du canton de Montigny-le-Roi

par Jean-Paul Jacques, secrétaire de documentation

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 50 1-255

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton de Montigny-le-Roi

Date de l'unité documentaire

1617-1922

Description physique

Répertoires et minutes de notaires Divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

255

Métrage linéaire

25,00

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Notaires du canton de Montigny-le-Roi

Biographie ou histoire

Notaires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Documents notariaux

Mode de classement

Par type de document puis géographique puis par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérgation pour les autres

Conditions d'utilisation

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Rédacteur de la description

J.P. Jacques, contrôle L. GALLOIS

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 50 - Notaires du canton de Montigny-le-Roi
Auteur : par Jean-Paul Jacques, secrétaire de documentation

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 20 décembre 2016 (16:03 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français