4 E 54 - Notaires du canton de Prauthoy, notaires au bailliage de Montsaugeon

par J.G. Gigot, O. Colin, J. Thiriet, A.M. Couvret, R. Morel, Ch. Perrot ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 54 1-248

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton de Prauthoy, notaires au bailliage de Montsaugeon

Date de l'unité documentaire

1581-1921

Description physique

Archives notariales du canton de Prauthoy, notaires au bailliage de Montsaugeon Divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

248

Métrage linéaire

25,00

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Notaires au bailliage de Montsaugeon

Biographie ou histoire

Notaires au bailliage de Montsaugeon

Informations sur les modalités d'entrée

Dépôt

Présentation du contenu

Archives notariales

Mode de classement

Géographique puis par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Conditions d'utilisation

Libre pour les documents de plus de 75 ans, interdit sauf dérogation pour les autres

Rédacteur de la description

C. zoric, contrôle F. Petrazoller

Date de création de la description

mardi 16 juillet 2002

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 54 - Notaires du canton de Prauthoy, notaires au bailliage de Montsaugeon
Auteur : par J.G. Gigot, O. Colin, J. Thiriet, A.M. Couvret, R. Morel, Ch. Perrot ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (10:36 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français