4 E 67 - Notaires du canton de Joinville

par Jean-Paul Jacques, Patricia Perru

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 67 1-392

Intitulé de l'unité documentaire

Notaires du canton de Joinville

Date de l'unité documentaire

1623-1929

Description physique

Répertoires et minutes de notaires Divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

392

Métrage linéaire

40,00

Support

Papier

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Origine

Notaires du canton de Joinville

Biographie ou histoire

Notaires

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Répertoires et minutes de notaires

Mode de classement

Par notaire (chronologique)

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Libre pour les documents de plus de soixante-quinze ans

Conditions d'utilisation

75 ans

Commentaire

Maître Collot

Année 1884 : voir répertoire 4 E 68/45, minutes 4 E 68/60 et 4 E 68/61

Année 1888 : voir répertoire 4 E 68/46, minutes 4 E 68/62

Années 1896-1905 (année 1903 manquante) : voir répertoires 4 E 68/47 et 4 E 68/48, minutes 4 E 68/63 à 4 E 68/80

Rédacteur de la description

J.P. Jacques, P. Perru, contrôle F. Petrazoller

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 4 E 67 - Notaires du canton de Joinville
Auteur : par Jean-Paul Jacques, Patricia Perru

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 20 décembre 2016 (16:00 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français