Minutes ou actes notariés déposés dans les greffes provenant de la série B.

par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

4 E 1-217

Intitulé de l'unité documentaire

Minutes ou actes notariés déposés dans les greffes provenant de la série B

Date de l'unité documentaire

1542-1793

Description physique

Minutes ou actes notariales déposées dans les greffes provenant de la série B Divers

Type

Document d'archives

Nombre d'éléments

217

Métrage linéaire

22,50

Support

Papier

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives Départementales de la Haute-Marne

Langue des unités documentaires

Français

Mode de classement

Par ordres alphabétiques des communes

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

75 ans

Conditions d'utilisation

75 ans

Rédacteur de la description

Saisie Christophe Zoric, contrôle François Petrazoller

Date de création de la description

vendredi 15 janvier 2010

Date de dernière modification de la description

lundi 15 février 2016

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Minutes notariales

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : Minutes ou actes notariés déposés dans les greffes provenant de la série B.
Auteur : par Saisie Christophe Zoric ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2010

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 8-2.7 du mardi 15 novembre 2016 . Date de l'export : mardi 20 décembre 2016 (16:03 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français