3 U Supplément 1 : Tribunal de 1ère instance de Chaumont.

par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Cotes extrêmes

3 U Sup 1 1-368

Intitulé de l'unité documentaire

Tribunal de Première Instance de Chaumont

Date de l'unité documentaire

1867-1964

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

368

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

TRIBUNAUX DE PREMIERE INSTANCE

Informations sur les modalités d'entrée

Versement

Présentation du contenu

Parquet (1867-1964) ; greffe civil (1891-1960) ; greffe correctionnel (1933-1963).

Commentaire

Sous-série en cours de classement, cotée provisoirement en 3 U 1 Sup.

Date de dernière modification de la description

mercredi 19 décembre 2007

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives judiciaires Sujet : Justice, Justice civile, Justice pénale, Organisation judicaire

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 3 U Supplément 1 : Tribunal de 1ère instance de Chaumont.
Auteur : par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (16:01 h)
Langue : Instrument de recherche rédigé en français