1003 W - Rôles, patentes et matrices

par Sophie Chaudot ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles, patentes et matrices

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

42

Métrage linéaire

4,25

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Centre départemental d'assiette

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 10 janvier 1980.

Présentation du contenu

Résumé général de rôles, comptes-rendus, cahiers auxiliaires de patentes, matrices 1080 (1940-1971).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1003 W - Rôles, patentes et matrices
Auteur : par Sophie Chaudot ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 17 juin 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.