1036 W - Fiscalité des personnes et fiscalité professionnelle

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Fiscalité des personnes et fiscalité professionnelle

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

1

Métrage linéaire

54,60

Dépôt :

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Centre départemental d'assiette

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 24 juin 1981.

Présentation du contenu

Dossiers d'impôts sur le revenu de Chaumont-Nogent (1968-1969).

Statut juridique

Archives publiques

Communicabilité

Archives départementales de la Haute-Marne

Date de création de la description

mercredi 3 juillet 2013

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle, impôt sur les sociétés Type : déclaration de revenus

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1036 W - Fiscalité des personnes et fiscalité professionnelle
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version éléctronique en date du 11 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.