1047 W - Actions économiques

par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1047 W - Actions économiques

Date de l'unité documentaire

1965-1980

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

67

Métrage linéaire

4,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Service de la coordination et de l'action économique (SCAE)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 14 septembre 1981.

Présentation du contenu

Aide aux lotissements, constructions publiques, Fonds spécial d'investissement routier (FSIR), assainissement, tourisme, conseil régional, équipements sportifs, groupes scolaires, établissement public régional (1965-1980).

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Une partie de ce fonds a été pilonné.

Date de création de la description

lundi 9 décembre 2013

Date de dernière modification de la description

lundi 26 janvier 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, économie, action économique, temps libre, loisir, sport, installation sportive, tourisme, éducation, organisation scolaire, établissement d'enseignement, construction scolaire

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1047 W - Actions économiques
Auteur : par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 20 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2002

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:13 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.