1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal

Date de l'unité documentaire

1974-1982

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

84

Métrage linéaire

9,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 27 septembre 1981.

Présentation du contenu

Élections présidentielles (1974-1981) ; élections sénatoriales (1974-1981) ; élections législatives (1978-1981) ; affaires militaires (1974-1978) ; police administrative : imprimerie et presse (1974-1981) ; sécurité routière : statistiques des excès de vitesse (1975-1978) ; servitudes (1976) ; associations loi 1901.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mardi 10 décembre 2013

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, opinion, élection, vie publique, association, extérieur, défense du territoire, presse, finances publiques, domaine public, servitude, communications, transport, circulation routière

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1049 W - Élections, météorologie nationale, associations loi 1901, affaires militaires, dépôt légal
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 27 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.