1059 W - Rôles des contributions des perceptions de Blaiserives, Doulevant-le-Château et Dommartin-le-Franc

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles des contributions

Date de l'unité documentaire

1971-1975

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

423

Métrage linéaire

1,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perceptions de Blaiserives, Doulevant, Dommartin-le-Franc

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 15 juin 1982.

Présentation du contenu

Rôles des contributions (1971-1972) ; rôles généraux des anciennes contributions de communes de la perception de Doulevant-le-Château et Dommartin-le-Franc non fusionnées à cette date. Rôles des contributions (1973-1975), listes historiques des acomptes provisionnels, matrices individuelles, rôles d'impôts sur les revenus

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1059 W - Rôles des contributions des perceptions de Blaiserives, Doulevant-le-Château et Dommartin-le-Franc
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 juin 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.