1063 W - Élections, affaires militaires, réglementation, malades mentaux

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1063 W - Élections, affaires militaires, réglementation, malades mentaux

Date de l'unité documentaire

1928-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

123

Métrage linéaire

13,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 15 juin 1982.

Présentation du contenu

Elections cantonales (1979-1982) ; élections professionnelles (1976-1979) ; affaires militaires (1970-1982) ; police administrative : dépôt légal (1979-1980), annonces judiciaires et légales (1977-1980) ; population : recensement (1968) ; sécurité routière : statistiques excès de vitesse (1978-1980) ; dons et legs (1978-1980) ; générosité publique (1956-1979) ; biens vacants et sans maître (1965-1980) ; expropriations (1968-1981) ; servitudes (1975-1981) ; enquêtes et occupations temporaires : autoroutes (1978-1982) ; S.N.C.F (1979-1981) ; recherches d'hydrocarbures (1952-1975) ; malades mentaux (1974-1980).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, police, police administrative, vie publique, presse, dépôt légal, société, santé, hygiène sociale, malade mental, population, recensement de population, communications, transport, circulation routière, opinion, élection, élection politique, élection sociale, extérieur, défense du territoire, recrutement militaire, conscription, dons-et-legs, économie, industrie, industrie extractive, finances publiques, domaine public, servitude

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1063 W - Élections, affaires militaires, réglementation, malades mentaux
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 27 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.