1063 W - Élections, affaires militaires, réglementation, malades mentaux

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1063 W - Élections, affaires militaires, réglementation, malades mentaux

Date de l'unité documentaire

1928-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

123

Métrage linéaire

13,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 1)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 15 juin 1982.

Présentation du contenu

Elections cantonales (1979-1982) ; élections professionnelles (1976-1979) ; affaires militaires (1970-1982) ; police administrative : dépôt légal (1979-1980), annonces judiciaires et légales (1977-1980) ; population : recensement (1968) ; sécurité routière : statistiques excès de vitesse (1978-1980) ; dons et legs (1978-1980) ; générosité publique (1956-1979) ; biens vacants et sans maître (1965-1980) ; expropriations (1968-1981) ; servitudes (1975-1981) ; enquêtes et occupations temporaires : autoroutes (1978-1982) ; S.N.C.F (1979-1981) ; recherches d'hydrocarbures (1952-1975) ; malades mentaux (1974-1980).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1063 W - Élections, affaires militaires, réglementation, malades mentaux
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 27 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:09 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.