1084 W - Économie locale, commerce et artisanat

par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1084 W - Économie locale, commerce et artisanat

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

90

Métrage linéaire

8,40

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des finances et de collectivités locales (DFCL 3). Troisième bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 22 juillet 1983.

Présentation du contenu

Taxes d'apprentissage, dossiers des assujettis (1978-1980), prime d'installation artisans (PIA) (1980-1982), commission départementale d'urbanisme commercial (CDUC), divers (1956-1982).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Christophe Zoric

Date de création de la description

mercredi 9 février 2005

Date de dernière modification de la description

mercredi 21 janvier 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : économie, action économique, administration, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage, commerce, entreprise

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1084 W - Économie locale, commerce et artisanat
Auteur : par Christophe Zoric ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 27 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:12 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.