1088 W - Rôles d'impôts fonciers, de taxe d'habitation, d'impôt sur le revenu de la perception de Val-de-Meuse

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Rôles d'impôts divers

Date de l'unité documentaire

1946

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

8

Métrage linéaire

5,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Val-de-Meuse

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 22 août 1983.

Présentation du contenu

Rôles généraux fonciers, taxe d'habitation, patentes, taxes chasses gardées, rôles d'impôt sur le revenu.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de création de la description

jeudi 24 avril 2014

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, impôts locaux, taxe d'habitation, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1088 W - Rôles d'impôts fonciers, de taxe d'habitation, d'impôt sur le revenu de la perception de Val-de-Meuse
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 24 avril 2014.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.