1092 W - Contrôle des collectivités locales, élections politiques

par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1092 W - Contrôle des collectivités locales, élections politiques

Date de l'unité documentaire

1945-1972

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

54

Métrage linéaire

5,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Cabinet du préfet

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 septembre 1983.

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Documents vérifiés pour des demandes de dérogation.

Date de dernière modification de la description

dimanche 2 février 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : opinion, élection, élection politique, administration, administration générale, collectivité locale, département, organe délibérant, conseil général, référendum, élection présidentielle, élection sénatoriale, élection législative, élection cantonale, élection municipale, Opinion, Election, Election politique, Election cantonale, Election législative, Référendum, Election municipale, Election sénatoriale, Election présidentielle, Elu, Conseiller général, Conseiller municipal, Maire, Parlementaire, Vie politique, Mouvement politique, Extérieur, Guerre, Victime de guerre

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1092 W - Contrôle des collectivités locales, élections politiques
Auteur : par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 18 JANVIER 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:05 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.