1092 W - Contrôle des collectivités locales, élections politiques

par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1092 W - Contrôle des collectivités locales, élections politiques

Date de l'unité documentaire

1945-1972

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

54

Métrage linéaire

5,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Cabinet du préfet

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 7 septembre 1983.

Statut juridique

Archives publiques

Commentaire

Documents vérifiés pour des demandes de dérogation.

Date de dernière modification de la description

dimanche 2 février 2014

Descripteurs

Grand domaine de recherche : Inventaires d'archives
Sous-domaine de recherche : Archives de la Préfecture

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1092 W - Contrôle des collectivités locales, élections politiques
Auteur : par Pascal Fontaine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 18 JANVIER 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1998

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:05 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.