1109 W - Taxe d'habitation, impôt sur le revenu, matrices individuelles, taxe professionnelle de la perception de Chaumont

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Taxe d'habitation, impôts sur le revenu, matrice individuelle, taxe professionnelle

Date de l'unité documentaire

1973-1977

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

36

Métrage linéaire

9,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Perception de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 9 juillet 1984.

Présentation du contenu

Rôles et pièces diverses.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de création de la description

jeudi 28 août 2003

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle, impôts locaux, taxe d'habitation, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu Type : rôle d'imposition

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1109 W - Taxe d'habitation, impôt sur le revenu, matrices individuelles, taxe professionnelle de la perception de Chaumont
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 4 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.