1112 W - Administration générale, police administrative

par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1112 W - Administration générale, police administrative

Date de l'unité documentaire

Sans date-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

68

Métrage linéaire

6,50

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 2)

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 3 septembre 1984.

Présentation du contenu

Réglementations, arrêtés préfectoraux (1958-1983).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

dimanche 22 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : économie, action économique, prix, administration, administration générale, police, police administrative, équipement, environnement, pollution, agriculture, temps libre, loisir, chasse, pêche à la ligne, tourisme, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1112 W - Administration générale, police administrative
Auteur : par Stéphane Lahierre, Assistant qualifié de conservation du patrimoine ; sous la direction de Lionel Gallois

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 4 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2000

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:10 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.