1113 W - Affaires communales et départementales

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1113 W - Affaires communales et départementales

Date de l'unité documentaire

1851-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

23

Métrage linéaire

1,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 11 septembre 1984.

Présentation du contenu

Rentrée scolaire (1970-1981), CEDP (1977-1980), remboursements frais éducation nationale, nationalisations (1968-1977), conseil d'administration des établissements publics (1955-1969), enseignement du 2e degré, instructions (1880-1976), fonctionnement des collèges (1964-1975), entretien des écoles (1947-1961), sécurité (1957-1975), accidents (1981-1983), transports élèves handicapés (1980-1981), etc...

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 18 octobre 2004

Date de dernière modification de la description

dimanche 22 décembre 2013

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1113 W - Affaires communales et départementales
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 29 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.