1113 W - Affaires communales et départementales

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1113 W - Affaires communales et départementales

Date de l'unité documentaire

1851-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

23

Métrage linéaire

1,10

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 11 septembre 1984.

Présentation du contenu

Rentrée scolaire (1970-1981), CEDP (1977-1980), remboursements frais éducation nationale, nationalisations (1968-1977), conseil d'administration des établissements publics (1955-1969), enseignement du 2e degré, instructions (1880-1976), fonctionnement des collèges (1964-1975), entretien des écoles (1947-1961), sécurité (1957-1975), accidents (1981-1983), transports élèves handicapés (1980-1981), etc...

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

lundi 18 octobre 2004

Date de dernière modification de la description

dimanche 22 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, éducation, organisation scolaire, vie scolaire, œuvres scolaires, société, santé, protection sociale, transport scolaire, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1113 W - Affaires communales et départementales
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 29 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.