1114 W - Réglementation et circulation routière

par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1114 W - Réglementation et circulation routière

Date de l'unité documentaire

1957-1983

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

24

Métrage linéaire

11,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction de l'administration générale et de le réglementation (DAGR 3). Permis de conduire

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 12 octobre 1984.

Présentation du contenu

Commission de suspension du permis de conduire, PV classés donc laissés à la décision judiciaire, instructions, correspondance, certificat aptitude profesionnelle et pédagogique de l'enseignement de la conduite des véhicules à moteurs, sujet des CAPP, épreuves sportives, courses cyclistes, réglementation de la circulation, barrières de dégel, statistiques etc... (1958-1983).

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

dimanche 22 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : protection civile, sécurité routière, transport, circulation routière, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1114 W - Réglementation et circulation routière
Auteur : par Roselyne TRIQUET ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 29 novembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1995

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : mardi 26 avril 2016 (15:17 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.