1122 W - Service des tutelles

sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Service des tutelles

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

194

Métrage linéaire

19,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction départementale des affaires sanitaires et sociales

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 21 janvier 1985.

Présentation du contenu

Fonctionnement et activité du service : tarifs, comptes de gestion, budget primitif, comptes administratifs, affaires diverses, commission départ des tutelles, prestations sociales, conseil d'administration, élection commissions paritaires, rapports, statistiques hospitalières, club du 3e âge, budget caisse assurance maladie, hébergement, personnes âgées, notations, délibérations, concours (1956-1981).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mercredi 8 août 2012

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de l'assistance publique Sujet : société, protection sociale, tutelle aux presations sociales, justice, justice civile, tutelle judiciaire, société, santé, établissement de santé, établissement public d'hospitalisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1122 W - Service des tutelles
Auteur : sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 5 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2013

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:27 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.