1124 W - Budgets et finances départementales

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Budgets et finances départementales

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

87

Métrage linéaire

6,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Conseil général de la Haute-Marne. Secrétariat général. Affaires financières du budget et comptabilité

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 29 janvier 1985.

Présentation du contenu

Service hors budget, service incendie, budget départemental (1980-1983), budgets primitifs et supplémentaires, documents budgétaires, garanties d'emprunts.

Statut juridique

Archives publiques

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, finances publiques, finances locales, finances départementales, comptablité publique Type : budget primitif, budget supplémentaire, pièce comptable

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1124 W - Budgets et finances départementales
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Lionel GALLOIS

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 19 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 1999

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:20 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.