1145 W - Administration départementale, éducation et transports scolaires

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1145 W - Administration départementale, éducation et transports scolaires

Date de l'unité documentaire

1971-1985

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

20

Métrage linéaire

1,30

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 3e bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 10 octobre 1985.

Présentation du contenu

Conseil départemental de l'enseignement primaire (1981-1984), chemins départementaux (1982), déliberations conseil général (1982), imprimés scolaires (1986-1983), transports scolaires (1978-1984), déclarations d'accidents scolaires (1979-1985), transports d'élèves handicapés (1981-1984), rentrées scolaires (1971-1984), carte scolaire (1974-1976).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 2 septembre 2004

Date de dernière modification de la description

jeudi 20 novembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, communications, transport, éducation, organisme délibérant, conseil général, finances publiques, fiances locales, finances départementales, vie scolaire, transport scolaire, accident scolaire, rentrée scolaire, équipement, voie de communication, réseau routier, route départementale, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1145 W - Administration départementale, éducation et transports scolaires
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 5 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2004

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:08 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.