1146 W - Finances de l'État, action économique

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1146 W - Finances de l'État, action économique

Date de l'unité documentaire

1974-1984

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

70

Métrage linéaire

7,20

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 1er bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 18 octobre 1985.

Présentation du contenu

Taxe d'apprentissage (1984), salaires (1983), établissement public régional (1981-1983), conseil régional (1983), comité économique régional (1974-1982), Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM), logements des immigrés, conférences, emploi.

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

jeudi 6 novembre 2003

Date de dernière modification de la description

lundi 17 novembre 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, économie, action économique, équipement, immobilier, logement social, habitation à loyer modéré, temps libre et sociabilité, culture, agriculture, économie agricole, urbanisme, réseau de distribution, eau potable, collectivité locale, région, société, emploi, formation professionnelle, insertion professionnelle, fiscalité, fiscalité professionnelle, taxe d'apprentissage, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1146 W - Finances de l'État, action économique
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 5 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.