1146 W - Finances de l'État, action économique
Présentation
Cote
- 1
Intitulé de l'unité documentaire
- 1146 W - Finances de l'État, action économique
Date de l'unité documentaire
- 1974-1984
Description physique
Type
- Document d'archives
Nombre d'unités de niveau bas
- 70
Métrage linéaire
- 7,20
Organisme responsable de l'accès intellectuel
- Archives départementales de la Haute-Marne
Origine
- Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 1er bureau
Informations sur les modalités d'entrée
Versement du 18 octobre 1985.
Présentation du contenu
Taxe d'apprentissage (1984), salaires (1983), établissement public régional (1981-1983), conseil régional (1983), comité économique régional (1974-1982), Office public des habitations à loyer modéré (OPHLM), logements des immigrés, conférences, emploi.
Statut juridique
Date de création de la description
jeudi 6 novembre 2003
Date de dernière modification de la description
lundi 17 novembre 2014
Contenu
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- Établissement public régional : préparation année 1981. • 1981 - 1146 W 18
- Établissement public régional : compte-rendu année 1981. • 1981 - 1146 W 19
- Établissement public régional : compte-rendu année 1982. • 1981 - 1146 W 20
- Établissement public régional : compte-rendu année 1980. • 1981 - 1146 W 21
- Établissement public régional : compte-rendu année 1979. • 1981 - 1146 W 22
- Établissement public régional : compte-rendu année 1983 (décisions modificatives). • 1981 - 1146 W 23
- Établissement public régional : compte-rendu année 1983 (préparation du budget). • 1981 - 1146 W 24
- Comité économique et social 1974-1982 ; Conseil régional 1983. • 1981 - 1146 W 25
- Établissement public régional : préparation du budget 1982. • 1981 - 1146 W 26
- Établissement public régional : compte-rendu 1982. • 1981 - 1146 W 27
- Fonds régional d'actions concertés. • 1977-1978 - 1146 W 28
- Fonds régional d'actions concertés. • 1974-1976 - 1146 W 28
- Comité économique et social (25 juin 1980), Conseil régional (4 juillet 1980). • 1980 - 1146 W 31
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- Suivi de l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics. • 1984 - 1146 W 32
- Suivi de l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics. • 1983 - 1146 W 33
- Suivi de l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics. • 1982 - 1146 W 34
- Suivi de l'emploi dans le bâtiment et les travaux publics. • 1979 - 1146 W 35
- Fond national pour l'emploi. • 1982-1984 - 1146 W 53
- Emploi initiative locale, procès-verbaux remis en 1981 à 1984, constitution groupe départemental. • 1981-1984 - 1146 W 55
- Chrono. • 1984 - 1146 W 60
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- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers A et B. • 1983-1984 - 1146 W 1
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers C. • 1983-1984 - 1146 W 2
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers D et E. • 1983-1984 - 1146 W 3
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers F. • 1983-1984 - 1146 W 4
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers G. • 1983-1984 - 1146 W 5
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers H à K. • 1983-1984 - 1146 W 6
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers L. • 1983-1984 - 1146 W 7
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers Ma à Mij. • 1983-1984 - 1146 W 8
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers Mik à fin M. • 1983-1984 - 1146 W 9
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers N à Q. • 1983-1984 - 1146 W 10
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers R et T. • 1983-1984 - 1146 W 11
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers S. • 1983-1984 - 1146 W 12
- Taxe d'apprentissage années 1984, salaires 1983 dossiers U à Z + cotisations complémentaires et dossiers litigieux. • 1983-1984 - 1146 W 13
- Commision de l'apprentissage année 1983. • 1983-1984 - 1146 W 14
- Reçus taxe d'apprentissage année 1984, salaires 1983. • 1983-1984 - 1146 W 15
- Certificat d'aptitude professionnelle (CAP) divers année 1984. • 1983-1984 - 1146 W 16
Informations bibliographiques
Informations de publication
Déclaration de titre
Titre : 1146 W - Finances de l'État, action économiqueAuteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller
Déclaration d'édition
Version électronique en date du 5 décembre 2013.
Déclaration de publication
Éditeur : Archives départementales de la Haute-MarneAdresse : Chaumont
Date : 2003
Profil
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.