1151 W - Affaires communales et départementales

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1151 W - Affaires communales et départementales

Date de l'unité documentaire

1856-1993

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

129

Métrage linéaire

13,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 12 novembre 1985.

Présentation du contenu

Budgets primitifs, budgets supplémentaires, comptes administratifs des communes (1980), dotation globale de fonctionnement (1980), dotation globale d'équipement (1951-1983), fusions et regroupements de communes (1971).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

mardi 25 janvier 2005

Date de dernière modification de la description

jeudi 30 janvier 2014

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, finances publiques, commande publique, comptabilité publique, agriculture, économie rurale, aménagement rural, remembrement rural, forêt, aménagement forestier, équipement, urbanisme, réseau de distribution, équipement collectif, voie de communication, réseau routier, voie communale, immobilier, logement social, habitation à loyer modéré, société, santé, établissement de santé, administration générale, collectivité locale, regroupement de communes, transfert de compétences, décentralisation

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1151 W - Affaires communales et départementales
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 5 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.