1154 W - Affaires scolaires

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

1154 W - Affaires scolaires

Date de l'unité documentaire

1968-1981

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

54

Métrage linéaire

5,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 16 janvier 1986.

Présentation du contenu

Transports scolaires (1975-1980), accidents scolaires (1979-19811), conseil d'administration des établissements scolaires, procès-verbaux (1975-1978), frais de transports des élèves internes-fonds scolaires des établissements publics 1979, écoles primaires fermées (1967-1979).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

vendredi 28 janvier 2005

Date de dernière modification de la description

lundi 23 décembre 2013

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1154 W - Affaires scolaires
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 5 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.