1154 W - Affaires scolaires

par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

1154 W - Affaires scolaires

Date de l'unité documentaire

1968-1981

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

54

Métrage linéaire

5,00

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Préfecture de la Haute-Marne. Direction des actions de l'État et des affaires décentralisées (DAEAD). 2ème bureau

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 16 janvier 1986.

Présentation du contenu

Transports scolaires (1975-1980), accidents scolaires (1979-19811), conseil d'administration des établissements scolaires, procès-verbaux (1975-1978), frais de transports des élèves internes-fonds scolaires des établissements publics 1979, écoles primaires fermées (1967-1979).

Statut juridique

Archives publiques

Date de création de la description

vendredi 28 janvier 2005

Date de dernière modification de la description

lundi 23 décembre 2013

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet (liste-sousDomaine) : Archives de la Préfecture Sujet : administration, administration générale, éducation, vie scolaire, oeuvre scolaire, transport scolaire, accident scolaire

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1154 W - Affaires scolaires
Auteur : par Roselyne Triquet ; sous la direction de François Petrazoller

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 5 décembre 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2005

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:07 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.