1158 W - Impôts sur le revenu et sur les sociétés

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Francois PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Impôts sur le revenu et sur les sociétés

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

36

Métrage linéaire

3,90

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Direction des services fiscaux. Division II, organisation, contrôle fiscal

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 25 février 1986.

Présentation du contenu

Impôts sur le revenu Chaumont (1970-1973) ; Impôts sociétés : Chaumont, Arc-en-Barrois, Is-en-Bassigny, Nogent, Illoud, Bologne, Villiers-le-Sec, Foulain, Andelot, Saint-Blin, Vignory, Choignes-Chamarandes (1970-1972).

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

mercredi 14 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur le revenu, fiscalité professionnelle, impôt sur les sociétés, taxe professionnelle

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1158 W - Impôts sur le revenu et sur les sociétés
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de Francois PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 8 juillet 2013.

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (11:34 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.