1161 W - Fiscalité des personnes et des entreprises

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Cote

1

Intitulé de l'unité documentaire

Fiscalité des personnes et des entreprises

Date de l'unité documentaire

1958-1979

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

92

Métrage linéaire

8,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Recette-perception de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 14 mars 1986.

Présentation du contenu

Perception de Chaumont et rural 1962-1975 et 1969 ; impôts sur le revenu 1970-1979, matrices individuelles 1969, cahiers auxiliaires de patentes 1962-1966, états des sommes imposées 1965-1973, matrices générales 1971-1976.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Sujet (liste-grandDomaine) : Inventaires d'archives Sujet : administration, fiscalité, fiscalité des personnes, impôt sur les revenu, fiscalité professionnelle, taxe professionnelle

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1161 W - Fiscalité des personnes et des entreprises
Sous-titre : Service Fiscaux : Chaumont
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 30 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.