1161 W - Fiscalité des personnes et des entreprises

par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Présentation

Intitulé de l'unité documentaire

Fiscalité des personnes et des entreprises

Date de l'unité documentaire

1958-1979

Description physique

Type

Document d'archives

Nombre d'unités de niveau bas

92

Métrage linéaire

8,80

Organisme responsable de l'accès intellectuel

Archives départementales de la Haute-Marne

Origine

Trésorerie générale. Recette-perception de Chaumont

Informations sur les modalités d'entrée

Versement du 14 mars 1986.

Présentation du contenu

Perception de Chaumont et rural 1962-1975 et 1969 ; impôts sur le revenu 1970-1979, matrices individuelles 1969, cahiers auxiliaires de patentes 1962-1966, états des sommes imposées 1965-1973, matrices générales 1971-1976.

Statut juridique

Archives publiques

Rédacteur de la description

Sophie CHAUDOT

Date de dernière modification de la description

jeudi 15 octobre 2015

Descripteurs

Contenu

Informations bibliographiques

Informations de publication

Déclaration de titre

Titre : 1161 W - Fiscalité des personnes et des entreprises
Sous-titre : Service Fiscaux : Chaumont
Auteur : par Sophie CHAUDOT ; sous la direction de François PETRAZOLLER

Déclaration d'édition

Version électronique en date du 30 janvier 2014

Déclaration de publication

Éditeur : Archives départementales de la Haute-Marne
Adresse : Chaumont
Date : 2003

Profil

Création : Instrument de recherche produit au moyen du logiciel Arkhéïa Aide au classement de la société Anaphore sarl, version 7-8.1 du vendredi 18 mars 2016 . Date de l'export : jeudi 7 avril 2016 (12:15 h). Encodage XML EAD réalisé par Sarl FFAS, 7 rue de Buchey à Harricourt - 52330 Colombey-les-Deux-Églises sous le contrôle scientifique de Lucie Van Rhijn et Nicole Fauchard (Conseil général de la Haute-Marne).
Langue : Instrument de recherche rédigé en Français.